Notice légale
L’éditeur alimente ce serveur en vue de promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses formations. L’objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes, en s’efforçant de corriger les erreurs signalées.
Toutefois, l’éditeur n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au matériel qui figure sur ce site.
Remarque : Malgré tous les efforts effectués pour s’assurer que les informations soient précises et à jour, Vins-Vins.Com ne peut s’engager sur l’exhaustivité de ces informations.
L’éditeur décline toute responsabilité pour l’utilisation de l’information contenue dans les pages publiées sur ce site. Le contenu est donné à titre indicatif. Il comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour. En cas de divergences entre les textes publiés sur ce site et les documents originaux, les documents originaux, tels qu’ils ont été publiés sont applicables.
Le site renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels l’éditeur n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité. L’éditeur n’est pas responsable d’un dommage éventuel causé à votre installation informatique par l’utilisation de ce site.
La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences posées dans les législations applicables ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu desdites législations.
Droits de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par leurs propriétaires respectifs, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Dans tous les cas, toute reproduction même partielle fera l’objet d’une citation claire et lisible de la forme « source : Vins-Vins.Com ».
Propriété des marques :
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Informations nominatives :
Les informations nominatives recueillies sont traitées conformément à la loi du 6 janvier 1978 « informatique et liberté ». Vous disposez, en application de l’article 27 de cette loi, d’un droit d’accès, de rectification ou de retrait des données qui les concernent en nous contactant.
Numéro d’enregistrement CNIL : en cours.
|
